Le 14 novembre 2025un jury fédéral californien a condamné Apple à verser 634 millions de dollars à Masimo dans un procès lié aux capteurs de mesure de l’oxygène sanguin de l’Apple Watch. Apple conteste le verdict et compte faire appel, tandis que l’USITC examine encore les montres modifiées.
Le pouls du verdict, 634 millions au compteur
En apparence, le dossier ressemble à une bataille de brevets de plus. En réalité, le jury du tribunal fédéral du district central de Californie a retenu l’atteinte à quatre brevets de Masimo liés à la technologie de pulse-oxymétrie. Les débats portaient notamment sur les notifications de fréquence cardiaque et le mode Entraînement de l’Apple Watch.
Patient monitor, le mot qui fait tousser Apple
Le point juridique tenait à la définition de patient monitor. Apple soutenait qu’une montre grand public ne remplissait pas la fonction d’un appareil clinique conçu pour surveiller en continu un patient et ne pas manquer un événement critique. Ses avocats rappelaient que certaines alertes de fréquence cardiaque n’apparaissent qu’après dix minutes d’immobilité.
Masimo a répondu que la montre détectait une fréquence cardiaque élevée au repos avec une précision de 95 % dans les éléments présentés au procès. L’entreprise a aussi demandé aux jurés de tenir compte des propres descriptions d’Apple et de l’utilisation de la montre par des médecins et des patients. Le mot clinique a donc pesé lourd dans une affaire portant sur un produit grand public.
Le jury a retenu un périmètre d’environ 43 millions d’appareils. Masimo demandait jusqu’à 749 millions de dollarstandis qu’Apple estimait les dommages entre 3 et 6 millions. Le montant accordé se situe au bas de la fourchette de Masimo, mais très loin de celle défendue par Apple. Ça pique sévère.
Blood Oxygen, le jardin clos sous pression
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Le conflit remonte à janvier 2020. Masimo et Apple s’opposent depuis cette date autour de capteurs optiques utilisés pour mesurer la saturation en oxygène du sang. En octobre 2023, la commission américaine du commerce international, l’USITC, a rendu une décision favorable à Masimo et recommandé une exclusion limitée de certaines Apple Watch équipées de cette fonction.
Le capteur reste, le logiciel baisse le son
Apple a alors désactivé la fonction Blood Oxygen par logiciel sur les modèles concernés afin de poursuivre leurs ventes aux États-Unis. Un choix très Apple : le capteur reste présent, mais la fonction devient muette après une mise à jour (oui, le matériel n’a pas forcément disparu).
En août 2025, Apple a annoncé une version remaniée de Blood Oxygen pour certains utilisateurs. L’USITC a ensuite relancé son examen pour déterminer si cette modification contourne son précédent ordre et évite toujours les brevets de Masimo. Le dossier ne porte donc pas uniquement sur une ligne de code : la conception du produit et son importation aux États-Unis restent concernées.
Masimo a qualifié le verdict de « significant win » dans son communiqué, en le reliant à la protection de sa propriété intellectuelle. La formule est claire, mais elle ne transforme pas cette décision en interdiction immédiate. Le jardin clos d’Apple a surtout découvert qu’un capteur de santé peut ouvrir une porte juridique assez large.
L’appel, le cardio repart à zéro
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Apple a déclaré qu’elle n’était pas d’accord avec le verdict et qu’elle allait le contester. La procédure pourrait donc durer alors que l’USITC poursuit son propre examen des montres modifiées. Les deux dossiers ne se confondent pas : l’un concerne une indemnisation décidée par un jury, l’autre peut peser sur l’importation de produits aux États-Unis.
Deux tribunaux, deux rythmes cardiaques
La bataille a déjà connu plusieurs rebondissements. Un procès intenté par Masimo en 2023 s’était terminé par un procès annulé faute de verdict unanime. En octobre 2024, un jury avait par ailleurs reconnu Masimo responsable d’une atteinte à des brevets de technologie de santé d’Apple, avec 250 dollars de dommages. Le ping-pong juridique continue, sauf que la balle vient cette fois de tomber du côté de Masimo avec un montant à neuf chiffres.
Apple peut défendre le verdict en appel, négocier une licence, modifier la conception des capteurs ou ajuster le logiciel. Aucun de ces scénarios n’est confirmé. La question pratique reste pourtant concrète : combien de fonctions de santé Apple peut-elle intégrer dans ses montres avant de devoir négocier avec les détenteurs de technologies déjà protégées?
Brevet de rien, la R&D joue à quitte ou double
Une étude publiée en 2024 dans Scientific Reports a analysé 1 062 entreprises chinoises impliquées dans des litiges de brevets. Elle compare les effets d’une victoire ou d’une défaite sur l’innovation de rupture et l’innovation progressive, selon la taille de l’entreprise et son rôle de plaignante ou de défenderesse. Les résultats varient selon ces critères : les entreprises défenderesses de petite taille peuvent voir leur innovation freinée après un litige, tandis que les grandes entreprises adaptent davantage leur stratégie de protection ou de développement.
La facture dépasse le chèque
Cette étude, identifiée par le DOI 10.1038/s41598-024-74924-1, ne permet pas de prédire le comportement d’Apple ni d’établir une causalité pour le marché américain. Elle donne toutefois un cadre pour comprendre les effets possibles d’un contentieux sur la recherche et le développement. Dans le cas présent, les enjeux documentés dépassent le paiement : Apple doit gérer l’appel, l’examen de l’USITC et l’avenir technique de Blood Oxygen.
Le litige repose aussi sur une frontière devenue floue. Une montre connectée peut proposer une fonction de santé sans devenir automatiquement un dispositif médical. Mais dès qu’Apple décrit l’Apple Watch comme un outil de prévention et que Masimo défend des technologies de surveillance issues du domaine médical, chaque capteur et chaque algorithme peuvent entrer dans le champ d’un brevet.
La prochaine étape ne sera pas une nouvelle notification, mais la décision de l’appel et le sort des modèles remaniés devant l’USITC. En attendant, l’Apple Watch garde son capteur, Blood Oxygen garde son procès et Masimo garde 634 millions de raisons de surveiller le cardio d’Apple.
Sources et références scientifiques
Malcolm Owen. Masimo awarded $634M in Apple Watch patent infringement verdict. 2025.
The impact of patent infringement litigation decisions on firms’ innovation performance in China – PMC. Scientific reports. DOI: 10.1038/s41598-024-74924-1 · PMID: 39384940.
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Masimo wins $634m patent verdict against Apple in landmark California jury.
Sean Whooley. Masimo wins $634M verdict in Apple spat as ITC considers import ban. 2025.
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